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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame
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AUTOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATE
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Sté Ame), Z.I., 38110 LA TOUR-DU-PAIN.

Numéro de dépôt :
1181000
Date de dépôt :
07/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AUTOMATE

Déposée le 7 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque AUTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AUTOMATE est expirée depuis le 7 septembre 1991.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATE


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Sté Ame), Z.I., 38110 LA TOUR-DU-PAIN. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Bâches pour véhicules et pour l'agriculture. Tissus enduits.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).